Evaluation environnementale : Guide d'aide à la définition des mesures ERC

Auteur
Cerema Centre-Est et le Ministère de la Transition écologique et solidaire
Edition
Guide d'aide à la définition des mesures ERC Guide d'aide à la définition des mesures ERC

Ce guide propose une aide à la définition des mesures « éviter, réduire et compenser » (ERC) à destination des services instructeurs, maîtres d’ouvrages et autres acteurs de la séquence ERC dans le but d’optimiser sa mise en œuvre.

Il se veut être un outil d’aide à la conception de mesures adaptées à des impacts identifiés que va pouvoir mobiliser le maître d’ouvrage dans la conception de son projet ou de son plan programme. Il ne contraint en rien les choix de mesures et a été conçu de manière à ne pas brider les innovations. Ce guide prend en compte l’avancée des connaissances scientifiques sur le sujet sera actualisé et enrichi en fonction des retours d’expérience.